Mentions Légales

INTRODUCTION

Le site www.photographe-gironde.fr ainsi que tous ses composants sont la propriété de Alain Souloumiac, immatriculée sous le numéro 510 626 294 00019 au registre du commerce et des sociétés, dont le siège social est situé Webians SARL, 20 place Saint Martial, 33300 Bordeaux – France, Tél : 06 61 42 60 67, dont le représentant est M. Alain Souloumiac.
Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre consultation de cette page et des pages du site. Alain Souloumiac se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.

IDENTIFICATION

Propriétaire :
Alain souloumiac – Photographe professionnel
BORDEAUX - FRANCE
Webians SARL
20 place Saint Martial
33300 Bordeaux – France.
Contact mail : a.souloumiac@free.fr
Tel : 06 61 42 60 67v RCS n° : 510 626 294 00019

Hébergeur :
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

ENGAGEMENT PRIS

Le contenu du site respecte les lois en vigueur et notamment : La loi sur la liberté de la presse de sorte qu’aucun écrit, image ou son à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne;
Conformément à l’article 227-24 du Code Pénal relatif à la protection des mineurs, aucun message à caractère violent, pornographique ou portant gravement atteinte à la dignité humaine susceptible d’être vu ou perçu par un mineur ne sera mis en ligne;
Aucune reproduction d’une oeuvre protégée ou d’une marque sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

DROIT DE RÉPONSE

Conformément à la loi LCEN en date du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée sur le site. La demande doit être faite à Alain Souloumiac au plus tard dans les trois mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de sept jours à partir de la réception de la demande, mais ne pourra en aucun cas dépasser vingt lignes.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Loi informatique, fichiers et libertés et protection des données personnelles sur le site www.photographe-gironde.fr :
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Alain Souloumiac ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toute information qu’il contient.
Le site www.photographe-gironde.fr peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites internet par le biais de liens hypertextes. Ces liens ont été insérés dans le site www.photographe-gironde.fr avec l’autorisation des titulaires des sites liés. En tout état de cause, Alain Souloumiac ne sauraient être responsable du contenu de ces sites, lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout bogue, tout ralentissement, etc) avant de procéder à la consultation du site www.photographe-gironde.fr.

DROIT D’ACCÈS

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données :
Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser directement au webmaster par courriel à a.souloumiac@free.fr ou par courrier adressé à Alain Souloumiac 5 rue Pierre Duhem, 33000 Bordeaux – France.
Attention ! Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés.
Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la voie postale.

PROPRIÉTÉ

Propriété intellectuelle – Droit d’auteur – Copyright :
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Toutes les photographies, textes et autres éléments présents sur ce site sont la propriété exclusive de Alain Souloumiac (sauf mention contraire).
Ces élément sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite.
Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
(Article L122-4)
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon et peut entraîner des poursuites civiles et pénales. Merci de respecter mon travail.

AUTRES

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TOUS DROITS RÉSERVÉS

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